Enquêtes et inventaires
Consultez les enquêtes démographiques et socio-économiques. Géolocalisez les bâtis, les terres, les récoltes et les arbres recensés pour les cartographier dans la zone d’intérêt et faciliter le suivi du projet.
Afrique
SIS-PAR est un outil pour les équipes Relations communautaires et environnement (RELCOM), les équipes de réinstallation et les cabinets d’études. Retrouvez les données de terrain, vérifiez les biens recensés et préparez les dossiers individuels.
Maïs · 0,75 ha · Parcelle vérifiée dans l’emprise de la phase.
Barème fictif · PC-DEMO-02
| Superficie touchée | 0,75 ha |
|---|---|
| Rendement de référence | 1 000 kg/ha |
| Prix de référence | 200 FCFA/kg |
| Période indemnisée | 2 campagnes |
| Compensation estimée | 300 000 FCFA |
0,75 × 1 000 × 200 × 2 = 300 000 FCFA
Terre agricole · 0,60 ha · Parcelle vérifiée dans l’emprise de la phase.
Barème fictif · PC-DEMO-03
| Superficie touchée | 0,60 ha |
|---|---|
| Barème de la terre | 1 000 000 FCFA/ha |
| Compensation estimée | 600 000 FCFA |
0,60 × 1 000 000 = 600 000 FCFA
Verger de manguiers · 6 arbres recensés · Parcelle vérifiée dans l’emprise de la phase.
Barème fictif · PC-DEMO-04
| Manguiers de 30 à 59 cm | 4 × 30 000 FCFA |
|---|---|
| Manguiers de 60 à 89 cm | 2 × 50 000 FCFA |
| Compensation estimée | 220 000 FCFA |
(4 × 30 000) + (2 × 50 000) = 220 000 FCFA
Premiers échanges documentés sur la base de Bomboré
Conception et maintenance de SIS_OBSA attestées
Bons de maintenance de SIS_OBSA et facture de 2024
Le parcours SIS-PAR
Gérez plusieurs phases d’un même projet dans SIS-PAR. Pour chaque phase du plan d’action de réinstallation (PAR), rattachez les données d’enquête et les biens recensés au dossier de chaque personne affectée par le projet (PAP) après validation spatiale de l’inventaire géolocalisé. Ce parcours s’appuie sur le cas d’Orezone Bomboré SA (OBSA), au Burkina Faso, où la société canadienne Orezone Gold Corporation a développé le projet aurifère de Bomboré.
Répertoriez les parties prenantes dans SIS-PAR et associez les personnes affectées et les communautés locales à toutes les étapes du PAR, des premières consultations à la clôture. Les accords et le suivi des doléances documentent les suites données aux échanges et la participation des communautés au projet.
Croisez l’inventaire des terres affectées avec les enquêtes socio-économiques pour retrouver les parcelles, les personnes et les ménages concernés. Les équipes RELCOM s’appuient sur ces informations et sur les critères du PAR pour repérer les personnes les plus vulnérables et les accompagner en priorité.
Lorsqu’une personne affectée par le projet (PAP) perd la totalité de ses terres, l’équipe RELCOM peut repérer son dossier et examiner ses besoins d’accompagnement en priorité, selon les critères du PAR.
L’inventaire des arbres affectés aide l’équipe RELCOM à planifier le reboisement. Si le projet prévoit deux arbres à planter pour chaque arbre perdu, le nombre d’arbres recensés permet de calculer le nombre de plants nécessaires.
L’équipe peut utiliser cet inventaire pour préparer le suivi des parcelles à restaurer et des plantations réalisées.
Consultez les enquêtes démographiques et socio-économiques. Géolocalisez les bâtis, les terres, les récoltes et les arbres recensés pour les cartographier dans la zone d’intérêt et faciliter le suivi du projet.
Sélectionnez le projet, la phase et le type de compensation, puis recherchez la PAP. Vérifiez la localisation des biens recensés dans l’emprise de la phase. L’équipe habilitée examine l’éligibilité selon le PAR approuvé, les droits ou usages reconnus et les pertes recensées.
Préparez les négociations de compensation avec les personnes affectées et les communautés locales à partir des fiches et des exports Excel. Consignez les ententes communautaires dans le protocole-cadre. Formalisez les accords individuels et éditez les décharges.
Enregistrez les demandes des parties prenantes, générez un accusé de réception et suivez leur traitement jusqu’à la clôture. Repérez les échéances proches ou dépassées et cartographiez les plaintes géolocalisées. Le canal de relance par e-mail ou SMS dépend de l’intégration et du paramétrage retenus pour le projet.
À Bomboré, SIS-PAR prend en compte le site d’orpaillage de Kagtanga dans le cadre du plan d’action de réinstallation (PAR). La gestion des sites d’orpaillage suit le même parcours que les projets « Marché », tels que « Marché BV2 », des enquêtes et inventaires à la vérification des dossiers, puis aux accords et aux sessions de compensation.
Pour le projet, les négociations avec les communautés concernées, sous la supervision des représentants de l’État, aboutissent à un protocole-cadre. Il consigne les barèmes et les modalités convenus dans le respect du droit applicable dans le pays et du plan d’action de réinstallation (PAR).
Une fois le protocole-cadre validé, renseignez les barèmes retenus pour la phase. Le dossier doit permettre d’en retrouver la source, la version et la validation. Ces barèmes servent à évaluer les pertes et à préparer les fiches, accords individuels et sessions. Si le référentiel du projet l’exige, l’évaluation des actifs tient compte du coût de remplacement intégral.
Organisez les sessions par projet, phase du PAR et catégorie de compensation. Selon le projet, une session peut porter sur les habitations et leurs annexes, les pertes de récoltes, les pertes de terres et d’arbres ou les activités commerciales.
Préparez la liste des personnes concernées et les pièces adaptées à la session, comme les fiches récapitulatives, les protocoles d’accord et les décharges. Lorsqu’une personne relève de plusieurs catégories, suivez chaque compensation dans la session correspondante.
Le plan de classement organise les pièces dématérialisées et précise les droits d’accès et les durées de conservation selon les normes applicables au projet.
Référence · Burkina Faso
L’expérience de S2I sur la base socio-économique et les dossiers de compensation du projet aurifère de Bomboré a guidé le développement de SIS-PAR.
Hado Paul Ouédraogo a mis en place le module et participé au suivi de la construction des logements de réinstallation avec l’architecte du projet.
Les états de suivi transmis par Orezone le 14 février 2020 présentent l’avancement par contrat, entreprise, site de réinstallation et type de logement.
Chronologie établie à partir des échanges de 2013 et 2014, des courriers d’août 2017, du contrat signé en 2018, de l’attestation du 29 mai 2023, des bons de commande et de la facture de maintenance de 2024. Justificatifs communicables sur demande selon les conditions de diffusion convenues.


Orezone Bomboré · 2023
S2I a conçu et mis en service OBSA Enviro Data Warehouse pour le département Environnement d’Orezone Bomboré. Cette réalisation distincte du PAR centralise les données de suivi environnemental de plusieurs sources.
Installation de la base sur un serveur dédié et configuration des postes utilisateurs. Formation sur site avec chargement de données en situation de travail.
Parlons de votre projet
En 15 minutes, suivez un dossier fictif de l’inventaire géolocalisé à la fiche et au protocole. Indiquez-nous votre pays, la phase et le type de compensation à présenter.
Prestations sur devis selon les phases, les modules et l’accompagnement souhaité.